Fiche technique

Le creusement des fosses dans les cimetières

Le principal danger que présente le creusement des fosses dans les cimetières est l’ensevelissement des travailleurs à la suite de l’effondrement des parois des fosses.
Qu’est-ce qui cause les effondrements dans les fosses ?

• Les parois abruptes et non étançonnées
• La nature du sol
• Les infiltrations d’eau par le fond et les parois
• La profondeur de la fosse
• Un sol affaibli par une excavation faite dans le passé
• Des surcharges créées au sommet des parois par les monuments et les déblais
• Des vibrations causées par les équipements et la circulation des véhicules

Quelles sont les principales mesures de prévention ?
Les règles de sécurité suivantes doivent être appliquées lorsque les fosses sont d’une profondeur de 1,2 mètre (4 pieds) ou plus et qu’un travailleur est tenu d’y descendre pour exécuter les travaux ne pouvant pas être faits à l’aide d’un équipement se trouvant à l’extérieur de la fosse ou d’une pelle rétrocaveuse.

• Les parois des fosses doivent être étançonnées solidement, conformément aux plans et devis d’un ingénieur.
• Les déblais doivent être déposés à plus de 1,2 mètre (4 pieds) du sommet des parois.
• Les véhicules doivent circuler ou être stationnés à plus de 3 mètres (10 pieds) du sommet des parois.
• Une méthode de travail sécuritaire doit être élaborée et mise en application.
• Les travailleurs doivent être formés sur les méthodes de creusement sécuritaires des fosses.

Références
Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q., c. S-2.1 : à jour le 5 août 2003.
Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2.1, r6 : à jour le 23 décembre 2003.

Pour en savoir plus
Pour mieux exécuter les travaux de creusement, d’excavation et de tranchée – Aide-mémoire pour l’employeur, version 2001. (DC 200-2301-2)
Consultez la rubrique Prévention dans le site Web www.csst.qc.ca.

Collaboration à la rédaction
Alain L’Épicier, Direction de la prévention-inspection, CSST
Jean-Pierre Jobin, ingénieur, Jean Desputeau, inspecteur,
Manon Galipeau et Julie Caissy, Direction régionale de Montréal 3, CSST
Coordination
Claire Pouliot, conseillère en communication,
Direction des communications, CSST
Révision linguistique et correction des épreuves
Claudette Lefebvre et Fanny Provençal, Direction des communications, CSST
Illustrations
Ronald DuRepos
Conception graphique
Chantal Grandmont, Direction des communications, CSST
Impression
Imprimerie de la CSST
Suivi d’impression et de distribution
Lise Tremblay, Direction des communications, CSST
© Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, 2005